Informations légales
Conditions générales d’utilisation
Dernière mise à jour : [date à compléter]
1. Objet
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2. Éditeur
Le site est édité par Claire Marguerie — Les Ateliers de Com. Les informations complètes figurent dans les mentions légales.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais de connexion restent à la charge de l’utilisateur. L’éditeur peut interrompre l’accès au site, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité.
4. Services proposés
Le site présente les ateliers de formation en communication et permet de prendre contact avec l’éditeur. Les informations publiées n’ont pas de valeur contractuelle : toute inscription ou intervention fait l’objet d’un devis et de conditions de vente communiqués séparément.
5. Formulaire de contact
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas utiliser le formulaire à des fins de prospection, de harcèlement ou d’envoi de contenus illicites. L’éditeur se réserve le droit de ne pas donner suite à un message contraire à ces règles.
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L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site, d’une indisponibilité, ou du contenu des sites tiers vers lesquels des liens pourraient renvoyer. Les ateliers et les contenus du site ne constituent pas un avis médical et ne remplacent pas un accompagnement thérapeutique.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la rubrique « Données personnelles » des mentions légales.
9. Modification des CGU
L’éditeur peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en ligne à la date de la consultation.
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève des tribunaux français compétents.
11. Contact
Pour toute question : contact@lesateliersdecom.com.